Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASVEL LYON VILLEURBANNE
ASVEL BASKET, Société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
4156794
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
ASVEL LYON VILLEURBANNE de ASVEL BASKET

Présentation de la marque ASVEL LYON VILLEURBANNE

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société Anonyme (SA) ASVEL BASKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASVEL LYON VILLEURBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASVEL BASKET domicilié(e) 451 Cours Emile Zola - 69625 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 883 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ASVEL LYON VILLEURBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASVEL LYON VILLEURBANNE arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

ASVEL BASKET a également déposé les autres marques suivantes : ASVEL BASKET , ASVEL PROSPECT TOUR , LDLC ASVEL , ASVEL


ASVEL BASKET, Société anonyme sportive professionnelle - 451 Cours Emile Zola - 69625 - VILLEURBANNE - France - SIREN 388883860


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Lunettes de sport ; lunettes anti-éblouissantes, étuis à lunettes, casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement de temps ; bracelets électroniques visant à mesurer le temps de course et la santé de l'utilisateur ;

Sacs ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sports ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de sport pour la pratique du basket-ball ; chemises ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ; pull-overs ; maillots ; vestes ;

Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu, balles de sport ; balles en caoutchouc et en mousse ; ballons de jeu, à savoir ballons de basket-ball ; articles de sports (à l'exception des tapis), à savoir articles de sports pour la pratique du basket-ball ; filets [articles de sport] ; panneaux de basket-ball ; jeu de ballons ; jeu de société ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Services de vente au détail et en gros, en magasin et par le biais d'Internet d'articles de lunetterie, de vêtements, de chaussures, de sacs à dos, de jeux et d'articles de sports ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers de tous produits destinés aux sports et au basket-ball ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation et réalisation de manifestations, salons professionnels, expositions dans le domaine du sport et du basket-ball ; agences de publicité et conseils en communication dans le domaine de manifestations sportives ;

Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds ; mécénat ; services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de fonds et de donations ; services de consultations en rapport avec des parrainages financiers ;

Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; information en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; services de billetterie [divertissement] ; divertissements télévisés ; académies [éducation] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; organisation de stages de formation et de perfectionnement dans le domaine du sport et en particulier dans le domaine du basket-ball ; production d'émissions télévisées et radiophoniques ; réalisation d'émissions télévisées et radiophoniques ; production, réalisation d'émissions de télévision et de radio pour la téléphonie mobile ; production, réalisation d'émissions de radio et télévision pour Internet ;

Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de restaurants en libre-service ; services de restauration.